Audits et diagnostics ICPE
Diagnostics ICPE
- Cadrage du référentiel auquel votre activité est assujettie
- Collecte des informations sur votre site
- Présentation d’une synthèse et de préconisations adaptées à votre situation
Audits ICPE
- Préparation du référentiel
- Visite du site et recueil des données
- Analyse et rédaction du rapport de synthèse
- Présentation de la conclusion et plan d’actions
Dossiers administratifs ICPE
Nous réalisons et suivons pour vous les dossiers et démarches administratives obligatoires concernant votre ICPE.
Prestation entièrement sur mesure, nous pouvons préparer avec vous les pièces nécessaires avant de produire les éléments auprès de l’administration.
Nous vous accompagnons lors des échanges et pour les retours de recommandations.
Dossiers ICPE : création et cessation
Nous montons et déposons pour vous le dossier de déclaration, d’enregistrement ou d’autorisation de votre ICPE selon la procédure adaptée à son régime (D, E, A), avant la mise en service du projet.
De même nous présentons la notification de cessation d’activité au moment de sa fermeture.
Nous nous assurons de la conformité de la démarche et vous accompagnons jusqu’à la réponse du préfet.
Dossier de porter à connaissance
Nos experts s’attachent à définir au préalable avec vous et de manière précise, l’obligation ou la dispense de dépôt d’un dossier de porter à connaissance selon que les modifications que vous envisagez seront substantielles ou non.
Nous proposons des solutions qui vous permettront de simplifier les démarches, tout en gardant une situation administrative régulière.
Cette démarche permet également de mieux anticiper et maîtriser les délais et coûts associés à l’établissement de ce type de dossier réglementaire.
Dossiers techniques et simulations
Nous réalisons ponctuellement, ou dans le cadre de nos autres prestations, des études et simulations permettant de compléter vos dossiers.
Nous vous accompagnons pour l’affichage des informations de sécurité sur votre site.
De l’état des stocks aux due diligence, nous préparons avec vous les dossiers techniques à transmettre dans le cadre de vos obligations déclaratives ou lors d’une transmission.
Modélisations eaux et incendie
Nous utilisons les outils officiels pour vous proposer des simulations précises et détaillées :
- FLUMILOG : modélisation des effets thermiques lors d’un incendie
- Référentiels D9 et D9A : calculs des besoins en eaux d’extinction et dimensionnement des rétentions
Plan de défense incendie
En se basant sur les scénarios d’incendie d’une cellule, nous faisons réaliser pour vous le plan de défense incendie à destination de l’ensemble du personnel d’exploitation et des services d’incendie et de secours.
Etat des stocks ICPE
Nous réalisons pour vous l’état des stocks des substances stockées ou manipulées par votre activité sous la forme d’un document intelligible et compréhensible de tous, et en particulier pour les SDIS. Nous intervenons dans le cadre de :
- assujettissement de votre établissement
- surveillance périodique des matières présentes pour répondre à l’obligation réglementaire
- réalisation de l’état des stocks dans le cadre de la consigne incendie ou du plan de défense incendie
Due Diligence ICPE
Nous auditons et synthétisons les éléments à transmettre aux repreneurs de votre activité dans le cadre d’une transmission.
Accompagnement, transmission, suivi
Nous mettons en place avec vous un accompagnement personnalisé du début à la fin de votre projet.
De l’étude de projet au suivi de mise en œuvre de préconisations, en passant par la formation, nous sommes présents à chaque étape de la vie de votre ICPE, en fonction de vos besoins.
Nous vous apportons des solutions pour déployer vous même en interne un système de management environnemental (SME) et pour former vos équipes.
Etudes de faisabilité et pré-projets
Nous intervenons en amont de votre projet afin d’en définir avec vous l’impact réglementaire et financier. Nous vous fournissons les éléments nécessaires à la prise de décision et vous accompagnons dans la réflexion.
Formations
Nous proposons des modules de formations en environnement ou sécurité, courtes et opérationnelles, adaptées à la taille et au secteur d’activité de votre entreprise.
Veille réglementaire
Anticipez les évolutions futures dans votre activité. Nous vous proposons un service de veille réglementaire ICPE ou environnementale adaptée à votre activité et aux textes s’y référant.
Accompagnement et suivi pour les ICPE
En complément de nos prestations, nous vous proposons de poursuivre notre mission de conseil et suivi au rythme qui vous convient.
Nous construisons ensemble le planning d’intervention en fonction de vos besoins.
Accompagnement au déploiement et à la certification de SME
Vous souhaitez déployer un Système de Management Environnemental dans votre entreprise pour maîtriser votre empreinte écologique, vos coûts d’exploitation et la conformité réglementaire de votre activité en continu ?
Nous construisons votre SME avec vous et vos équipes et nous vous accompagnons pour obtenir les certifications souhaitées selon vos exigences (ISO 14001, 1.2.3 Environnement, EnVol…).