»Thematique

Anticiper une visite d’inspection de la DREAL

Categories: ADR, ICPE|Tags: , , , , , |

Votre établissement stocke et manipule des produits classés dangereux ? Le décret 2014-285 du 3 mars 2014 est entrée en vigueur, au 1er juin 2015. Celui-ci modifie la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement et intègre le règlement CLP en supprimant des rubriques et en rajoutant de nouvelles, notamment les [...]

Mise à jour de la réglementation ICPE du 11 Avril 2017

Categories: ICPE|Tags: , |

Entrepôts Couverts : l’Arrêté du 11 avril 2017 est entré en vigueur L’arrêté du 11 avril 2017 relatif aux prescriptions générales applicables aux entrepôts couverts soumis à la rubrique 1510 lorsqu’ils relèvent également de l’une ou plusieurs des rubriques 1530, 1532, 2662 2663 est entrée en vigueur. Il vient remplacer : L’arrêté du [...]

Le Plan de défense incendie (PDI)

Categories: ICPE|Tags: |

Point 23 de l'annexe II de l'arrêté du 11 avril 2017 relatif aux prescriptions générales applicables aux entrepôts couverts soumis à la rubrique 1510 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Le plan de défense incendie est un document d’intervention opérationnelle à destination de l’ensemble du personnel [...]

Dossier de “Porter à connaissance”

Categories: ICPE|Tags: |

Avant d'engager tout changement, les exploitants d'une ICPE (en régime de la déclaration, de l'enregistrement ou de l'autorisation) qui souhaitent apporter des modifications à leur installation doivent en informer l'administration. Cette information peut prendre la forme d'un dossier de porter à connaissance. La réalisation du dossier peut être fait par le propriétaire / exploitant, [...]

Réglementation ICPE

Categories: ICPE, Thematique|

Chaque activité a ses propres spécificités, la prise en compte des contraintes environnementales et réglementaires nécessite une réflexion globale. Afin de s'y conformer, les entreprises doivent les identifier, les analyser et intégrer leur constante évolution. Étude amont et conseil permettant la prise en compte des impératifs réglementaires (intégration en phase projet) et [...]

Réglementation ADR

Categories: ADR, Thematique|

Qu'il soit routier, ferroviaire, maritime ou fluvial, le transport de matières dangereuses est soumis à une réglementation spécifique. Celle-ci fixe les conditions de classification, d'emballage et d'étiquettage, de chargement, de déchargement et de manutention de ces marchandises. La réglementation Européenne relative au transport de marchandises dangereuses par voie routière (ADR) couvre une [...]

Management

Categories: Management, Thematique|

Une démarche de Management vise à prendre en compte l'impact des activités de l'entreprise d'abord en les évaluant, puis en les maîtrisant. Elle permet à l'entreprise de s'organiser pour les gérer de manière pérenne. Nileo peut intervenir en appui à la mise en place de Système de Management Environnemental (SME) ou d'un Système de [...]

Démarche RSE

Categories: Demarche RSE, Thematique|

Le Développement Durable est "un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs". Mme Gro Harlem Brundtland, Premier Ministre norvégien (1987) Le Développement Durable est une démarche de progrès qui s'inscrit dans une recherche de performance globale de l'entreprise et repose sur [...]

Mise à jour de la réglementation ICPE du 17 Août 2016

Categories: ICPE|Tags: , |

Entrepôts Couverts : l'Arrêté du 17 août 2016 est entré en vigueur au 1e janvier 2017 L’arrêté du 17 août 2016 vient remplacer l’arrêté du 5 août 2002 relatif à la prévention des sinistres dans les entrepôts couverts soumis à autorisation sous la rubrique 1510. Il s’applique aux entrepôts couverts renfermant plus de [...]

Rapport technique concernant le risque incendie

Categories: ICPE|Tags: , |

Rapport d’étude INERIS : (non) Classement de produits en tant que combustible 1510 ? Dans le cadre de l’enrichissement de la base de données produits FLUMILOG, l’INERIS réalise des campagnes d’essai de comportement au feu de palettes de produits a priori combustibles. Ces essais permettent d’obtenir des paramètres techniques sur la puissance et [...]